Formulaire d’aide pour le porter à connaissance relatif au(x) modification(s) d’ICPE

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IX. TRAFIC

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Q9.1 Est-ce que votre modification a des conséquences sur le trafic ?

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Q9.1.1 Veuillez remplir le tableau ci-dessous :

Voie concernée	Type de trafic (route, fluvial …)	Nouveau, modifié, supprimé ?	Trafic/itinéraire autorisé par l’arrêté d’autorisation lors de la dernière enquête publique (unité à préciser)	Trafic /itinéraire actuellement autorisé (unité à préciser)
Voie concernée	Type de trafic (route, fluvial …)	Nouveau, modifié, supprimé ?	Trafic/itinéraire autorisé par l’arrêté d’autorisation lors de la dernière enquête publique (unité à préciser)	Trafic /itinéraire actuellement autorisé (unité à préciser)
Voie concernée	Type de trafic (route, fluvial …)	Nouveau, modifié, supprimé ?	Trafic/itinéraire autorisé par l’arrêté d’autorisation lors de la dernière enquête publique (unité à préciser)	Trafic /itinéraire actuellement autorisé (unité à préciser)
Voie concernée	Type de trafic (route, fluvial …)	Nouveau, modifié, supprimé ?	Trafic/itinéraire autorisé par l’arrêté d’autorisation lors de la dernière enquête publique (unité à préciser)	Trafic /itinéraire actuellement autorisé (unité à préciser)
Voie concernée	Type de trafic (route, fluvial …)	Nouveau, modifié, supprimé ?	Trafic/itinéraire autorisé par l’arrêté d’autorisation lors de la dernière enquête publique (unité à préciser)	Trafic /itinéraire actuellement autorisé (unité à préciser)
Voie concernée	Type de trafic (route, fluvial …)	Nouveau, modifié, supprimé ?	Trafic/itinéraire autorisé par l’arrêté d’autorisation lors de la dernière enquête publique (unité à préciser)	Trafic /itinéraire actuellement autorisé (unité à préciser)

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Q9.1.2 Justifiez pourquoi vous ne pouvez pas faire autrement. Puis décrivez les conséquences.

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Q9.2 Votre projet nécessite t il d’adapter des prescriptions de votre arrêté d’autorisation et/ou des mesures ERC qui figuraient dans votre dossier initial ?

ERC : éviter réduire compenser. Si vous cochez "oui", veuillez indiquer dans le document « Liste des adaptations aux prescriptions de l’arrêté préfectoral du site et/ou des mesures ERC » (accessible sur le site Internet http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr/declarer-une-modification-dans-une-icpe-a4718.html - un seul document pour l'ensemble des enjeux) les prescriptions et mesures dont il est question. Joignez ce document en annexe à votre dossier de porter à connaissance.

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Q9.3 Voici un champ libre pour nous indiquer vos commentaires et axes d’améliorations du formulaire.

Veuillez confirmer que vous souhaitez effacer vos réponses ?

Index des questions