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VI. SURVEILLANCE DE L’ENVIRONNEMENT A L’EXTÉRIEUR DU SITE
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Q6.1 Répondez aux questions qui suivent :

Votre activité ou niveau d’émission nécessite il une surveillance environnementale ?
Le site dispose-t-il déjà d’un plan de surveillance environnementale ?
Votre projet entraîne-t-il une modification/suppression de votre plan de surveillance environnementale ?
Est-ce que le projet nécessite de réaliser un état initial des sols ?
Surveillance environnementale : pour l’air, voir l’article 63 l’arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation).

Si le projet nécessite de réaliser un état initial des sols, le joindre en annexe

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Q.6.1.1 Veuillez joindre en annexe l'état initial des sols.

 Envoyer des fichiers
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Q6.2 Votre projet nécessite t il d’adapter des prescriptions de votre arrêté d’autorisation et/ou des mesures ERC qui figuraient dans votre dossier initial ?

ERC : éviter réduire compenser. Si vous cochez "oui", veuillez indiquer dans le document « Liste des adaptations aux prescriptions de l’arrêté préfectoral du site et/ou des mesures ERC » (accessible sur le site Internet http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr/declarer-une-modification-dans-une-icpe-a4718.html - un seul document pour l'ensemble des enjeux) les prescriptions et mesures dont il est question. Joignez ce document en annexe à votre dossier de porter à connaissance.
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Q6.3 Voici un champ libre pour nous indiquer vos commentaires et axes d’améliorations du formulaire.

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